Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFRAC
INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE.. Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3126044
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
IFRAC de INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE

Présentation de la marque IFRAC

Déposée le 15 octobre 2001 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IFRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE domicilié(e) 12 rue Marcel Monge, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque IFRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFRAC est expirée depuis le 15 octobre 2011.

INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS D'EXCEPTION , IFRAC INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE DES ARTS CULINAIRES DE LA GASTRONOMIE ET DES TERROIRS


INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE.. Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 12 rue Marcel Monge, 92150 SURESNES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; revues ; guides ; magazines ; journaux ; manuels d'enseignement. Service de conseil et d'aide à la direction des entreprises ; service d'aides aux entreprises dans la commercialisation de leurs produits, en particulier de produits du terroir français ; service de démonstration de produits, démonstration de produits du terroir français ; service d'étude et de recherche de marchés ; service de promotion des ventes ; service de promotion des ventes de produits du terroir ; service de publicité ; service d'organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; service d'organisation de foire à but commercial ou de publicité ; service d'organisation d'exposition, de foire à but commercial ou de publicité dans le domaine du patrimoine culinaire et gastronomique français et des produits du terroir. Service d'enseignement et de formation ; service d'enseignement et de formation aux arts culinaires, à la gastronomie, aux produits du terroir français ; service d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès ; service d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès dans le cadre de la défense du patrimoine culinaire et gastronomique français ; service d'exposition à but culturel ou éducatif ; service d'exposition à but culturel ou éducatif dans le domaine du patrimoine culinaire et gastronomique français et des produits du terroir ; service d'organisation de concours ; service d'édition ; service d'édition de livres, de revues, de guides, de magazines, de journaux, de manuels d'enseignements. Service de consultation en matière culinaire et de produits du terroir ; service de contrôle de qualité des produits ; service d'essai de matériaux ; service d'expertise ; service d'expertise en matière de produit du terroir ; service de recherche ; service de recherche en matière des arts culinaires, de la gastronomie et des terroirs ; service de recherche en vue de la connaissance du patrimoine culinaire et gastronomique français ; service de défense (juridique) du patrimoine culinaire et gastronomique français, service de restauration (alimentation) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.